Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUP'CARS UNE OCCASION A NE PAS MANQUER !
ESCANDE Philippe

Numéro de dépôt :
95595898
Date de dépôt :
06/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2005

Présentation de la marque GROUP'CARS UNE OCCASION A NE PAS MANQUER !

Déposée le 6 novembre 1995 par ESCANDE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUP'CARS UNE OCCASION A NE PAS MANQUER ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est ESCANDE Philippe, domicilié(e) 30 Ter rue Parmentier, 93460 Gournay sur Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR ESCANDE PHILIPPE - France.

La marque GROUP'CARS UNE OCCASION A NE PAS MANQUER ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUP'CARS UNE OCCASION A NE PAS MANQUER ! est expirée depuis le 6 novembre 2005.

ESCANDE Philippe a également déposé les autres marques suivantes : H.O. , AFFAIR'CARS UNE OCCASION A NE PAS MANQUER ! , CHOCHOTTE LE CYBERPLAISIR


ESCANDE Philippe - 30 Ter rue Parmentier, 93460 Gournay sur Marne - France


MR ESCANDE PHILIPPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

- Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. - Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs)

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.